Conditions d’utilisation

APERÇU

Bienvenue chez CAVIEL. Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent CAVIEL. CAVIEL exploite cette boutique et ce site web, y compris l'ensemble des informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous offrir, en tant que client, une expérience d'achat personnalisée (les « Services »). En visitant, interagissant avec ou utilisant nos Services, vous acceptez d'être lié(e) par ces Conditions d'utilisation et notre Politique de confidentialité.

ARTICLE 1 — ACCÈS ET COMPTE

En acceptant les présentes Conditions d'utilisation, vous déclarez avoir atteint l'âge de la majorité légale dans votre pays de résidence. Vous êtes seul(e) responsable de la sécurité de vos identifiants de compte et de toute activité liée à votre compte. Vous n'êtes pas autorisé(e) à transférer, vendre, céder ou concéder sous licence votre compte à une autre personne.

ARTICLE 2 — NOS PRODUITS

Nous avons tout mis en œuvre pour présenter fidèlement nos produits dans nos boutiques en ligne. Les couleurs ou l'apparence des produits peuvent différer de ce qui s'affiche sur votre écran en raison du type d'appareil utilisé. Toutes les descriptions de produits sont susceptibles d'être modifiées à tout moment, sans préavis. Nous nous réservons le droit de retirer un produit de la vente et de limiter les quantités proposées.

ARTICLE 3 — COMMANDES

Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d'achat. CAVIEL se réserve le droit d'accepter ou de refuser votre commande. Votre commande n'est considérée comme acceptée qu'après confirmation écrite de CAVIEL. Vos achats sont soumis aux conditions de retour conformément à notre Politique de remboursement.

ARTICLE 4 — PRIX ET FACTURATION

Les prix, réductions et promotions sont susceptibles d'être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou un service sera celui en vigueur au moment de la commande. Les prix affichés sont indiqués en euros. CAVIEL applique la franchise en base de TVA conformément à l'article 293 B du CGI — aucune TVA n'est donc ajoutée au prix affiché. Des frais de livraison peuvent s'appliquer selon votre zone géographique et seront indiqués avant validation de votre commande.

ARTICLE 5 — EXPÉDITION ET LIVRAISON

Nous ne pouvons être tenus responsables des retards de livraison ou d'expédition. Tous les délais de livraison indiqués sont des estimations et ne sont pas garantis. Dès que les produits sont remis au transporteur, la propriété et les risques de perte vous sont transférés.

ARTICLE 6 — PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Nos Services, y compris toutes les marques, textes, images, graphiques, vidéos et contenus audio, ainsi que leur conception et agencement, sont la propriété exclusive de CAVIEL. Vous n'êtes pas autorisé(e) à reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, republier, télécharger ou transmettre tout document présent sur les Services sans notre accord écrit préalable.

ARTICLE 7 — LIENS VERS DES TIERS

Les Services peuvent contenir des liens hypertextes vers des sites web exploités par des tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu ou de l'exactitude de ces sites. Si vous décidez de quitter les Services pour accéder à ces sites tiers, vous le faites à vos propres risques.

ARTICLE 8 — RELATION AVEC SHOPIFY

CAVIEL est propulsé par Shopify, ce qui nous permet de vous proposer les Services. Toute vente ou tout achat effectué dans notre Boutique est réalisé directement avec CAVIEL. Shopify n'est responsable d'aucun aspect des ventes entre vous et CAVIEL.

ARTICLE 9 — POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Toutes les informations personnelles que nous collectons via les Services sont soumises à notre Politique de confidentialité, disponible sur le site.

ARTICLE 10 — UTILISATIONS INTERDITES

Il est strictement interdit d'accéder aux Services ou de les utiliser à des fins illicites, en violation de toute réglementation, de manière à porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de CAVIEL ou de tiers, pour harceler, insulter, nuire à autrui, pour transmettre des informations fausses ou trompeuses, ou pour usurper l'identité d'une personne ou entité.

ARTICLE 11 — EXCLUSION DE GARANTIES

Les Services et tous les produits proposés sont fournis « en l'état » et « selon disponibilité ». Nous ne garantissons pas que votre utilisation des Services sera ininterrompue, ponctuelle, sécurisée ou exempte d'erreurs.

ARTICLE 12 — LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Dans la mesure maximale autorisée par la loi, CAVIEL ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct, indirect, accessoire, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris la perte de bénéfices, de revenus, d'économies ou de données.

ARTICLE 13 — RÉSILIATION

Nous nous réservons le droit de résilier votre accès aux Services à notre entière discrétion, à tout moment et sans préavis.

ARTICLE 14 — DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions d'utilisation seront régies et interprétées conformément aux lois françaises. Vous et CAVIEL consentez expressément à la compétence des tribunaux français.

ARTICLE 15 — MODIFICATIONS

Nous nous réservons le droit de mettre à jour ces Conditions d'utilisation à tout moment. Votre utilisation continue des Services après publication des modifications vaut acceptation de ces dernières.

ARTICLE 16 — COORDONNÉES

Pour toute question relative aux présentes Conditions :

CAVIEL — Sofiane Younssi, Entrepreneur individuel

Email : cavielstudio@gmail.com

SIREN : 944 881 341

TVA : Non applicable — Franchise en base de TVA (article 293 B du CGI)